Anniversaires, Noël… : profitez de ces occasions particulières pour dire «Merci» à vos employé-e-s ! Certains cadeaux sont assujettis à l’AVS et d’autres non. D’où la question : que puis-je offrir à mes employé-e-s sans hésitation et quels cadeaux doivent figurer dans le décompte de salaire ?
Pour beaucoup d’entre nous, les anniversaires et les fêtes de Noël comptent parmi les plus beaux moments de l’année. En famille ou entre collègues, c’est l’occasion de s’offrir des cadeaux qui viennent du cœur, pour faire plaisir et se faire plaisir. De nombreux employeurs font la surprise d’offrir un petit cadeau à leurs employé-e-s le jour de leur anniversaire, ou bien organisent une fête de Noël d’entreprise. Chaque petite attention de la part d’un employeur est un témoignage de gratitude et de reconnaissance envers le travail effectué par ses employé-e-s.
Chez quitt, nous sommes toujours ravis d’apprendre qu’un employeur a offert un petit cadeau d’anniversaire ou de Noël à l’un-e de ses employé-e-s. Et pour cause, les employé-e-s de maison, nounous, hommes et femmes de ménage, aides à domicile pour seniors et jardiniers l’ont plus que mérité.
Les cadeaux sont-ils assujettis l’AVS ?
En tant qu’employeur, vous devez toutefois observer certaines règles lorsque vous offrez un cadeau à un-e employé-e. On oublie fréquemment que les cadeaux en nature peuvent être assujettis à l’AVS et doivent par conséquent figurer dans le décompte de salaire.
En règle générale, un employeur peut sans hésitation offrir un cadeau d’anniversaire, de Pâques, de Noël, de mariage, de naissance, etc. à un-e employé-e, à condition que sa valeur n’excède pas CHF 500.-. De tels cadeaux n’ont pas à figurer dans le décompte de salaire et ne sont pas assujettis aux contributions AVS et à l’impôt.
Si vous souhaitez saisir dans espace client un bonus de moins de 500 CHF pour votre employé, il faut savoir que le système déduit automatiquement les cotisations de sécurité sociale, cotisations d'assurance et, le cas échéant, impôt à la source.
De même, les prestations suivantes n’ont pas besoin d’être déclarées dans le décompte de salaire :
- Abonnement CFF demi-tarif mis à disposition gratuitement
- Avantages en chèque REKA jusqu’à un montant annuel de CHF 600.-
- Utilisation privée de certains outils de travail comme le téléphone portable, l’ordinateur, etc.
Attention toutefois, c’est la valeur totale du cadeau qui devient assujettie à l’AVS et à l’impôt dès lors que la limite d’exonération de CHF 500.- est franchie. Par exemple, si un-e employé-e reçoit un cadeau d’une valeur de CHF 700.-, ce sont bien ces CHF 700.- qui doivent figurer dans le décompte de salaire, et non les seuls CHF 200.- qui excèdent la limite d’exonération de CHF 500.-.
Il existe bien entendu également de merveilleux cadeaux qui n’ont pas de prix : un joli dessin de votre enfant ou une belle photo de toute la famille feront assurément un grand plaisir à votre employé-e.
Dites régulièrement «Merci» à vos employé-e-s de maison avec de petites attentions – les occasions ne manquent pas durant l’année pour leur témoigner votre gratitude !
